agrégateur flux RSS politique

Présidence de la République

Conseil des ministres

Rapports publics

Warning: MagpieRSS: Failed to parse RSS file. (not well-formed (invalid token) at line 1091, column 133) in /homepages/39/d146098834/htdocs/toutelapolitique/magpierss/rss_fetch.inc on line 238

02/09/09 Lutte contre la piraterie et exercice des pouvoirs de police de l?Etat en mer
02/09/09 Accords internationaux et autres textes
02/09/09 La mise en oeuvre du crédit exceptionnel d?impôt sur le revenu
02/09/09 La rentrée scolaire
02/09/09 Pôle emploi : les mesures prises pour faire face à la rentrée

28/01/12 Contrôle du compte emplois-ressources de la Fondation Mouvement pour les Villages d'Enfants
28/01/12 Réflexion visant à proposer des pistes pour une meilleure appropriation des démarches d'évaluation dans le secteur médico-social consacré aux personnes âgées - 10 propositions -
28/01/12 La télévision connectée
28/01/12 Rapport 2011 de la Commission sur l’image des femmes dans les médias - Les expertes : bilan d'une année d'autorégulation
28/01/12 Les dysfonctionnements du comité d'entreprise de la RATP

Gouvernement

Gouvernement :
Premier ministre

Gouvernement :
gouvernement

Warning: MagpieRSS: Failed to parse RSS file. (undefined entity at line 131, column 38) in /homepages/39/d146098834/htdocs/toutelapolitique/magpierss/rss_fetch.inc on line 238

24/01/12 Afghanistan : "Aucun doute n?est permis sur la volonté de la France d?accomplir sa mission"
24/01/12 Le Premier ministre répond à une question de Jean-Marc Ayrault à l'Assemblée nationale
20/01/12 "La bataille de la compétitivité et de l?emploi est un combat incessant"
20/01/12 Agenda du Premier ministre : semaine du 23 janvier 2012
20/01/12 Hommage aux soldats assassinés et blessés en Afghanistan

27/01/12 Journée internationale de la mémoire de la Shoah
26/01/12 Moderniser et développer durablement le réseau ferroviaire
26/01/12 La France restitue vingt têtes maories à la Nouvelle-Zélande
25/01/12 L'Union européenne pionnière dans la réduction de CO2 du transport aérien
24/01/12 Immigration : le système d'asile se réforme

Vie publique :
brèves

Vie publique :
dossiers

Vie publique :
panorama des lois

28/01/12 Emploi : les secteurs porteurs à moyen et long terme
28/01/12 Le bonus-malus écologique : quels effets sur l'environnement ?
28/01/12 Sommet social du 18 janvier 2012 : les mesures annoncées
28/01/12 Logement : de nombreuses copropriétés en difficulté
28/01/12 Zone euro : S&P abaisse les notes de la France et du FESF

28/01/12 Le déroulement de l'élection
28/01/12 Désindustrialisation : quels moyens d'action ?
28/01/12 Crise de la dette en Europe : l'action des agences de notation en question
28/01/12 Les candidats : comment sont-ils sélectionnés ?
28/01/12 Présidentielle 2012 : le dossier de Vie-publique

28/01/12 Proposition de loi relative aux recherches impliquant la personne humaine
28/01/12 Proposition de loi relative à la protection de l'identité
28/01/12 Projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique
28/01/12 Proposition de loi sur le financement des comités d'entreprise
28/01/12 Proposition de loi visant à permettre le don de jours de repos à un parent d'un enfant gravement malade

Assemblée nationale :
publications

Assemblée nationale :
débats

Assemblée nationale :
presse

27/01/12 Rapport n° 4217 - Travail : simplification du droit et allègement des démarches administratives
27/01/12 Rapport d'information n° 4216 - Mise en oeuvre et suivi de la réorganisation du ministère de la défense : Tome III
27/01/12 Proposition de loi n° 4205 - Créer un Conseil national de l'emprunt
27/01/12 Proposition de loi n° 4200 - Rendre éligibles à l'obtention de la croix du combattant volontaire les engagés volontaires venant de la société civile et les réservistes opérationnels déjà titulaires de la carte du combattant
27/01/12 Proposition de loi n° 4223 - Police et sécurité : protection de l'identité

27/01/12 Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 janvier 2012
27/01/12 Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 janvier 2012
27/01/12 Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 janvier 2012 - cahier annexe
27/01/12 Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 janvier 2012
27/01/12 Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 26 janvier 2012

27/01/12 Débat sur les conclusions du rapport relatif aux performances des politiques sociales en Europe - mardi 31 janvier 2012 à 16 heures 15 -Salle Lamartine
27/01/12 Commission des affaires étrangères : audition ouverte à la presse de M. Jean Leonetti, Ministre chargé des Affaires européennes, sur le mécanisme européen de stabilité et le pacte budgétaire - mardi 31 janvier 2012
27/01/12 Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France : auditions ouvertes à la presse - mercredi 1er et jeudi 2 février 2012
26/01/12 Commission des lois : audition de M. Patrick Ollier, ministre chargé des relations avec le Parlement, sur l'application des lois - mercredi 1er février 2012
26/01/12 Commission des affaires européennes : réunion ouverte à la presse - mercredi 1er février 2012

Sénat :
rapports

Sénat :
communiqués

Sénat :
projets/propositions de loi et de résolution

27/01/12 Exécution des peines (loi de programmation) - rapport n° 302
26/01/12 Élection présidentielle - rapport n° 304
26/01/12 Chasse (diverses dispositions d'ordre cynégétique) - rapport n° 297
26/01/12 Île Maurice (convention fiscale) - rapport n° 294
26/01/12 Autriche (convention fiscale) - rapport n° 292

27/01/12 Enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne
26/01/12 Selon la rapporteure générale du Sénat, la réserve de précaution ne permet pas de faire des économies
26/01/12 La commission des finances organise une audition pour suite à donner à l'enquête de la cour des comptes sur la reforme de la protection juridique des majeurs
26/01/12 La commission des lois amende profondément le projet de loi de programmation sur l'exécution des peines pour l'inscrire dans le prolongement de la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009
25/01/12 Le Sénat conteste l'efficacité de la politique française de lutte contre l'évasion fiscale internationale

28/01/12 Chasse (diverses dispositions d'ordre cynégétique) - texte de la commission N° 298
28/01/12 Élection présidentielle - texte de la commission N° 305
28/01/12 Rapprochement familial pour les détenus condamnés - texte N° 289
28/01/12 Exécution des peines (loi de programmation) - texte de la commission N° 303
28/01/12 Transport aérien de passagers - texte N° 290

Conseil constitutionnel
décisions
Conseil d'État :
décisions

Conseil d'État :
communiqués

27/01/12 Décision n° 2011-211 QPC du 27 janvier 2012
27/01/12 Décision n° 2011-215 QPC du 27 janvier 2012
27/01/12 Décision n° 2011-214 QPC du 27 janvier 2012
27/01/12 Décision n° 2011-213 QPC du 27 janvier 2012
26/01/12 Saisines QPC et DC du 26 janvier 2012

27/01/12 Collection Droits et Débats
24/01/12 Visite au Conseil d?État de la Cour administrative suprême de Pologne
20/01/12 Le Conseil d?État sur Twitter
12/01/12 Charte de déontologie des membres de la juridiction administrative ? édition 2011
23/12/11 Traités internationaux

Conseil d'État :
rapports & études

Conseil d'État :
dossiers

28/06/11 Rapport public 2011 : Consulter autrement, participer effectivement
25/05/11 Vers l'institution d'un Parquet européen
12/05/11 Rapport public 2011
29/11/10 Développer la médiation dans le cadre de l'Union européenne
04/06/10 L'eau et son droit

01/06/11 Question prioritaire de constitutionnalité : un nouveau droit pour les justiciables
01/06/11 La multiplication des contentieux sportifs
01/06/11 Concilier urbanisme et protection de l?environnement
04/05/11 Suite des révisions constitutionnelles
04/05/11 Application de la loi "HPST", réformant le système de santé

Présidence de la République	Conseil des ministres	Rapports publics
Warning: MagpieRSS: Failed to parse RSS file. (not well-formed (invalid token) at line 1091, column 133) in /homepages/39/d146098834/htdocs/toutelapolitique/magpierss/rss_fetch.inc on line 238	02/09/09 Lutte contre la piraterie et exercice des pouvoirs de police de l?Etat en mer 02/09/09 Accords internationaux et autres textes 02/09/09 La mise en oeuvre du crédit exceptionnel d?impôt sur le revenu 02/09/09 La rentrée scolaire 02/09/09 Pôle emploi : les mesures prises pour faire face à la rentrée	28/01/12 Contrôle du compte emplois-ressources de la Fondation Mouvement pour les Villages d'Enfants 28/01/12 Réflexion visant à proposer des pistes pour une meilleure appropriation des démarches d'évaluation dans le secteur médico-social consacré aux personnes âgées - 10 propositions - 28/01/12 La télévision connectée 28/01/12 Rapport 2011 de la Commission sur l’image des femmes dans les médias - Les expertes : bilan d'une année d'autorégulation 28/01/12 Les dysfonctionnements du comité d'entreprise de la RATP

Gouvernement	Gouvernement : Premier ministre	Gouvernement : gouvernement
Warning: MagpieRSS: Failed to parse RSS file. (undefined entity at line 131, column 38) in /homepages/39/d146098834/htdocs/toutelapolitique/magpierss/rss_fetch.inc on line 238	24/01/12 Afghanistan : "Aucun doute n?est permis sur la volonté de la France d?accomplir sa mission" 24/01/12 Le Premier ministre répond à une question de Jean-Marc Ayrault à l'Assemblée nationale 20/01/12 "La bataille de la compétitivité et de l?emploi est un combat incessant" 20/01/12 Agenda du Premier ministre : semaine du 23 janvier 2012 20/01/12 Hommage aux soldats assassinés et blessés en Afghanistan	27/01/12 Journée internationale de la mémoire de la Shoah 26/01/12 Moderniser et développer durablement le réseau ferroviaire 26/01/12 La France restitue vingt têtes maories à la Nouvelle-Zélande 25/01/12 L'Union européenne pionnière dans la réduction de CO2 du transport aérien 24/01/12 Immigration : le système d'asile se réforme

Vie publique : brèves	Vie publique : dossiers	Vie publique : panorama des lois
28/01/12 Emploi : les secteurs porteurs à moyen et long terme 28/01/12 Le bonus-malus écologique : quels effets sur l'environnement ? 28/01/12 Sommet social du 18 janvier 2012 : les mesures annoncées 28/01/12 Logement : de nombreuses copropriétés en difficulté 28/01/12 Zone euro : S&P abaisse les notes de la France et du FESF	28/01/12 Le déroulement de l'élection 28/01/12 Désindustrialisation : quels moyens d'action ? 28/01/12 Crise de la dette en Europe : l'action des agences de notation en question 28/01/12 Les candidats : comment sont-ils sélectionnés ? 28/01/12 Présidentielle 2012 : le dossier de Vie-publique	28/01/12 Proposition de loi relative aux recherches impliquant la personne humaine 28/01/12 Proposition de loi relative à la protection de l'identité 28/01/12 Projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique 28/01/12 Proposition de loi sur le financement des comités d'entreprise 28/01/12 Proposition de loi visant à permettre le don de jours de repos à un parent d'un enfant gravement malade

Assemblée nationale : publications	Assemblée nationale : débats	Assemblée nationale : presse
27/01/12 Rapport n° 4217 - Travail : simplification du droit et allègement des démarches administratives 27/01/12 Rapport d'information n° 4216 - Mise en oeuvre et suivi de la réorganisation du ministère de la défense : Tome III 27/01/12 Proposition de loi n° 4205 - Créer un Conseil national de l'emprunt 27/01/12 Proposition de loi n° 4200 - Rendre éligibles à l'obtention de la croix du combattant volontaire les engagés volontaires venant de la société civile et les réservistes opérationnels déjà titulaires de la carte du combattant 27/01/12 Proposition de loi n° 4223 - Police et sécurité : protection de l'identité	27/01/12 Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 janvier 2012 27/01/12 Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 janvier 2012 27/01/12 Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 janvier 2012 - cahier annexe 27/01/12 Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 janvier 2012 27/01/12 Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 26 janvier 2012	27/01/12 Débat sur les conclusions du rapport relatif aux performances des politiques sociales en Europe - mardi 31 janvier 2012 à 16 heures 15 -Salle Lamartine 27/01/12 Commission des affaires étrangères : audition ouverte à la presse de M. Jean Leonetti, Ministre chargé des Affaires européennes, sur le mécanisme européen de stabilité et le pacte budgétaire - mardi 31 janvier 2012 27/01/12 Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France : auditions ouvertes à la presse - mercredi 1er et jeudi 2 février 2012 26/01/12 Commission des lois : audition de M. Patrick Ollier, ministre chargé des relations avec le Parlement, sur l'application des lois - mercredi 1er février 2012 26/01/12 Commission des affaires européennes : réunion ouverte à la presse - mercredi 1er février 2012

Sénat : rapports	Sénat : communiqués	Sénat : projets/propositions de loi et de résolution
27/01/12 Exécution des peines (loi de programmation) - rapport n° 302 26/01/12 Élection présidentielle - rapport n° 304 26/01/12 Chasse (diverses dispositions d'ordre cynégétique) - rapport n° 297 26/01/12 Île Maurice (convention fiscale) - rapport n° 294 26/01/12 Autriche (convention fiscale) - rapport n° 292	27/01/12 Enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne 26/01/12 Selon la rapporteure générale du Sénat, la réserve de précaution ne permet pas de faire des économies 26/01/12 La commission des finances organise une audition pour suite à donner à l'enquête de la cour des comptes sur la reforme de la protection juridique des majeurs 26/01/12 La commission des lois amende profondément le projet de loi de programmation sur l'exécution des peines pour l'inscrire dans le prolongement de la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 25/01/12 Le Sénat conteste l'efficacité de la politique française de lutte contre l'évasion fiscale internationale	28/01/12 Chasse (diverses dispositions d'ordre cynégétique) - texte de la commission N° 298 28/01/12 Élection présidentielle - texte de la commission N° 305 28/01/12 Rapprochement familial pour les détenus condamnés - texte N° 289 28/01/12 Exécution des peines (loi de programmation) - texte de la commission N° 303 28/01/12 Transport aérien de passagers - texte N° 290

Conseil constitutionnel décisions	Conseil d'État : décisions	Conseil d'État : communiqués
27/01/12 Décision n° 2011-211 QPC du 27 janvier 2012 27/01/12 Décision n° 2011-215 QPC du 27 janvier 2012 27/01/12 Décision n° 2011-214 QPC du 27 janvier 2012 27/01/12 Décision n° 2011-213 QPC du 27 janvier 2012 26/01/12 Saisines QPC et DC du 26 janvier 2012		27/01/12 Collection Droits et Débats 24/01/12 Visite au Conseil d?État de la Cour administrative suprême de Pologne 20/01/12 Le Conseil d?État sur Twitter 12/01/12 Charte de déontologie des membres de la juridiction administrative ? édition 2011 23/12/11 Traités internationaux

Conseil d'État : rapports & études	Conseil d'État : dossiers
28/06/11 Rapport public 2011 : Consulter autrement, participer effectivement 25/05/11 Vers l'institution d'un Parquet européen 12/05/11 Rapport public 2011 29/11/10 Développer la médiation dans le cadre de l'Union européenne 04/06/10 L'eau et son droit	01/06/11 Question prioritaire de constitutionnalité : un nouveau droit pour les justiciables 01/06/11 La multiplication des contentieux sportifs 01/06/11 Concilier urbanisme et protection de l?environnement 04/05/11 Suite des révisions constitutionnelles 04/05/11 Application de la loi "HPST", réformant le système de santé

www.toutelapolitique.fr | l'agrégateur politique